Ce comité est formé en vertu de la lettre d'entente E-10, qui a été signée le 16 mars 2016 et qui fait partie intégrante de la convention collective de travail UQAR-SPPUQAR 2014-2016

Il a pour but d'examiner la situation et, le cas échéant, de formuler des recommandations relativement aux effets sur l'enseignement et la composante « enseignement » de la tâche professorale de la présence d'étudiantes et d'étudiants ayant des besoins particuliers. 

Les professeures Joane Deneault et Patricia Michaud représentent le Syndicat à ce comité.