Composition (en vertu des statuts et règlements du Syndicat)

Le conseil syndical se compose :

            a)    des deux vice-présidents ou vice-présidentes aux affaires universitaires;

            b)    un délégué ou une déléguée pour chacun des départements, des unités départementales et de l’ISMER.

Membres du conseil syndical 2025-2026

 Fonctions

 En plus de participer aux affaires courantes du conseil syndical, le délégué ou la déléguée :

            a)    représente son département, son unité départementale ou son assemblée institutionnelle auprès du conseil syndical;

            b)    transmet les informations du Syndicat à son département, son unité départementale ou son assemblée institutionnelle, et réciproquement;

            c)    assure l’animation syndicale à l’intérieur de son département, de son unité départementale ou de son assemblée institutionnelle.

 Mandat

  Le mandat des délégués et des déléguées ainsi que des délégués substituts et des déléguées substituts débute le 1er mai d’une année et se termine le 30    avril de l’année subséquente.

  Les mandats de ceux et celles qui étaient en fonction se poursuivent tant et aussi longtemps que leurs remplaçants ou leurs remplaçantes n’ont pas été élus    ou élues.

 Rôle

  Le conseil syndical exerce un mandat d’étude et de recommandation sur toute question qui est de nature à influer sur la vie syndicale et universitaire.

  Il peut s’engager dans des mandats qu’il aura lui-même identifiés et définis.

  Il a un pouvoir de recommandation. Les positions qu’il contribue à élaborer doivent être entérinées par l’assemblée générale ou le comité exécutif.

 Réunions

           a)   Le conseil syndical se réunit au moins deux (2) fois par année;

           b)   Le quorum est constitué des délégués présents et des déléguées présentes;

           c)    À la demande écrite de cinq (5) membres du conseil syndical, les vice-présidents ou vice-présidentes aux affaires universitaires doivent convoquer                      une réunion du conseil syndical qui aura lieu dans les dix (10) jours suivant la date de la réception de la demande;

           d)    Tout délégué ou toute déléguée qui s’absente à deux (2) réunions consécutives sans raison valable doit donner sa démission.