Les comités du Syndicat sont formés soit en vertu de nos statuts et règlements ou encore de la convention collective de travail.
La vie universitaire est aussi modulée par une multitude de comités auxquels les professeurs et professeures sont appelés à siéger.
La responsabilité de nommer ces personnes aux instances et comités de l’Université revient parfois au Syndicat, parfois à l’Université.
Composition (en vertu des statuts et règlements du Syndicat)
Le comité exécutif est composé :
| Le mandat des membres du comité exécutif est de deux ans renouvelable. Celui du président ou de la présidente ne peut être renouvelé qu'une seule fois consécutivement. |
Quorum
Le quorum est de quatre (4) membres.
Pouvoirs
Le comité exécutif assume les responsabilités suivantes :
a) il convoque et prépare les assemblées générales statutaires, extraordinaires et ordinaires;
b) il voit à l’exécution des décisions des assemblées générales statutaires, extraordinaires et ordinaires;
c) il s’occupe de la régie interne, de l’organisation et du bon fonctionnement du Syndicat;
d) il prépare les politiques syndicales qui doivent être approuvées par l’assemblée générale;
e) il participe à la rédaction de la convention collective et veille à son application;
f) il répartit chaque année entre ses membres les dégagements d’enseignement prévus à cette fin dans la convention collective;
g) il décide de déposer ou non un grief, et de le soumettre ou non à l’arbitrage conformément à son devoir de représentation juste et loyale prévu au Code du travail. S’il refuse de déposer un grief ou de le soumettre à l’arbitrage et que le professeur concerné ou la professeure concernée désire néanmoins le faire, il revient à ce dernier ou à cette dernière de prendre les mesures prévues au Code du travail pour contester cette décision;
h) il informe régulièrement l'assemblée générale de l'état d'avancement de tout grief ou de tout arbitrage en s’assurant de préserver la confidentialité des membres.
Réunions
Le comité exécutif se réunit au moins une fois par mois durant les trimestres d’automne et d’hiver.
Président
Bernard Gagnon
| Département des lettres et humanités |
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| 418-724-1467 ou poste 1467 de l'interne |
Vice-président aux relations du travail
Emmanuel Guy
| Unité départementale des sciences de la gestion (Rimouski) |
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| 418-724-1467 ou poste 1467 de l'interne |
Vice-présidente aux relations du travail
Nathalie Lewis
| Département sociétés, territoires et développement |
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| 418-724-1467 ou poste 1467 de l'interne |
Vice-président aux affaires universitaires
Jérôme Pelletier
| Département des sciences de la santé |
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| 418-724-1467 ou poste 1467 de l'interne |
Vice-présidente aux affaires universitaires
Edith Jolicoeur
| Unité départementale des sciences de l'éducation (Lévis) |
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| 418-724-1467 ou poste 1467 de l'interne |
Trésorière
Nancy Michaud
| Unité départementale des sciences de la gestion (Rimouski) |
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| 418-724-1467 ou poste 1467 de l’interne |
Secrétaire
Harold Heppell
| Unité départementale des sciences de la gestion (Lévis) |
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| 418-724-1467 ou poste 1467 de l'interne |
Composition (en vertu des statuts et règlements du Syndicat)
Le conseil syndical se compose :
a) des deux vice-présidents ou vice-présidentes aux affaires universitaires;
b) un délégué ou une déléguée pour chacun des départements, des unités départementales et de l’ISMER.
Membres du conseil syndical 2025-2026
Fonctions
En plus de participer aux affaires courantes du conseil syndical, le délégué ou la déléguée :
a) représente son département, son unité départementale ou son assemblée institutionnelle auprès du conseil syndical;
b) transmet les informations du Syndicat à son département, son unité départementale ou son assemblée institutionnelle, et réciproquement;
c) assure l’animation syndicale à l’intérieur de son département, de son unité départementale ou de son assemblée institutionnelle.
Mandat
Le mandat des délégués et des déléguées ainsi que des délégués substituts et des déléguées substituts débute le 1er mai d’une année et se termine le 30 avril de l’année subséquente.
Les mandats de ceux et celles qui étaient en fonction se poursuivent tant et aussi longtemps que leurs remplaçants ou leurs remplaçantes n’ont pas été élus ou élues.
Rôle
Le conseil syndical exerce un mandat d’étude et de recommandation sur toute question qui est de nature à influer sur la vie syndicale et universitaire.
Il peut s’engager dans des mandats qu’il aura lui-même identifiés et définis.
Il a un pouvoir de recommandation. Les positions qu’il contribue à élaborer doivent être entérinées par l’assemblée générale ou le comité exécutif.
Réunions
a) Le conseil syndical se réunit au moins deux (2) fois par année;
b) Le quorum est constitué des délégués présents et des déléguées présentes;
c) À la demande écrite de cinq (5) membres du conseil syndical, les vice-présidents ou vice-présidentes aux affaires universitaires doivent convoquer une réunion du conseil syndical qui aura lieu dans les dix (10) jours suivant la date de la réception de la demande;
d) Tout délégué ou toute déléguée qui s’absente à deux (2) réunions consécutives sans raison valable doit donner sa démission.
Nos activités sont régies par nos statuts et règlements ou par la convention collective de travail ou encore par la vie universitaire.
Les instances et comités du Syndicat sont formés en vertu des statuts et règlements du Syndicat ou encore de la convention collective de travail. La vie universitaire est aussi modulée par une multitude de comités auxquels les professeurs et professeures sont appelés à siéger. La responsabilité de nommer ces personnes aux instances et comités de l’Université revient parfois au Syndicat, parfois à l’Université. Cette rubrique dresse un portrait de notre organisation.